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Marques déposées par PASCAL MORIO
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PEINTURES VILLAGES DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEINTURES VILLAGES DE FRANCE
PASCAL MORIO
YVETTE LARTIGUE

Numéro de dépôt :
3714467
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020
PEINTURES VILLAGES DE FRANCE de PASCAL MORIO

Présentation de la marque PEINTURES VILLAGES DE FRANCE

Déposée le 18 février 2010 par PASCAL MORIO et YVETTE LARTIGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEINTURES VILLAGES DE FRANCE »

Les déposants sont PASCAL MORIO domicilié(e) 76 Rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et YVETTE LARTIGUE domicilié(e) 76 Rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MORIO domicilié(e) 76 Rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEINTURES VILLAGES DE FRANCE est expirée depuis le 18 février 2020.

PASCAL MORIO a également déposé les autres marques suivantes : Julie turtle , ART PEINTRES D'ICI , ECO CONCEPT ART SUPPLIES BY UNCIALYS MADE IN FRANCE PROFESSIONAL QUALITY CANVASES


PASCAL MORIO - 76 Rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France

YVETTE LARTIGUE - 76 Rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Pascal MORIO - 76 Rue Ambroise Paré - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.